Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Boileau
S.C.I DU DOMAINE DE HAUTE-ISLE

Numéro de dépôt :
4659717
Date de dépôt :
23/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2030
Domaine de Boileau de S.C.I DU DOMAINE DE HAUTE-ISLE

Présentation de la marque Domaine de Boileau

Déposée par voie électronique le 23 juin 2020 par S.C.I DU DOMAINE DE HAUTE-ISLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Boileau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est S.C.I DU DOMAINE DE HAUTE-ISLE domicilié(e) 12/14 chemin du Village - 95780 - Haute-Isle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Matthieu de La Rochefoucauld domicilié(e) 11, rue Barbet de Jouy - 75007 - Paris - France.

La marque Domaine de Boileau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Boileau arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.


S.C.I DU DOMAINE DE HAUTE-ISLE - 12/14 chemin du Village - 95780 - Haute-Isle - France


Monsieur Matthieu de La Rochefoucauld - 11, rue Barbet de Jouy - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques.