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Marques déposées par S.C.I. du Château de Poncié
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Domaine de la Portelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Portelle
S.C.I. du Château de Poncié

Numéro de dépôt :
96635227
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2006

Présentation de la marque Domaine de la Portelle

Déposée le 15 juillet 1996 par S.C.I. du Château de Poncié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de la Portelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est S.C.I. du Château de Poncié, domicilié(e) 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André HUSSENOT - France.

La marque Domaine de la Portelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Portelle est expirée depuis le 15 juillet 2006.


S.C.I. du Château de Poncié - 69820 FLEURIE - France


Monsieur André HUSSENOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vies d'appellation d'origine.Boissons alcooliques (à l'exception des vins, eaux-de-vies et bières)