Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE ROQUELANDE
Numéro de dépôt :
1491332
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE ROQUELANDE
Déposée le 26 septembre 1988 par S.C.I. DOMAINE DE ROQUELANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE ROQUELANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE ROQUELANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROQUELANDE est expirée depuis le 26 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11