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Marques déposées par S.C.I. de SAUVANES
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Château de SAUVANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de SAUVANES
S.C.I. de SAUVANES, (S.C.I.)

Numéro de dépôt :
1641816
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2001

Présentation de la marque Château de SAUVANES

Déposée le 21 janvier 1991 par S.C.I. de SAUVANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château de SAUVANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.I. de SAUVANES, (S.C.I.), domicilié(e) 9, Avenue de la Gare, Laurens, 34480 MAGALAS - France.

La marque Château de SAUVANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de SAUVANES est expirée depuis le 21 janvier 2001.

S.C.I. de SAUVANES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE SAUVANES


S.C.I. de SAUVANES, (S.C.I.) - 9, Avenue de la Gare, Laurens, 34480 MAGALAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

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