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Marques déposées par S.C.I. DE SAUVANES
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CHATEAU DE SAUVANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SAUVANES
S.C.I. DE SAUVANES

Numéro de dépôt :
1502049
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
14/11/1998
CHATEAU DE SAUVANES de S.C.I. DE SAUVANES

Présentation de la marque CHATEAU DE SAUVANES

Déposée le 14 novembre 1988 par S.C.I. DE SAUVANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU DE SAUVANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.I. DE SAUVANES, domicilié(e) 9, avenue de la Gare LAURENS, 34480 MAGALAS. - France.

La marque CHATEAU DE SAUVANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SAUVANES est expirée depuis le 14 novembre 1998.

S.C.I. DE SAUVANES a également déposé les autres marques suivantes : Château de SAUVANES


S.C.I. DE SAUVANES - 9, avenue de la Gare LAURENS, 34480 MAGALAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DE SAUVANES" FAUGERES, bouteilles bordelais 75 cls