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Marques déposées par S.C.I. de la source HODAN
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VALOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALOISE
S.C.I. de la source HODAN

Numéro de dépôt :
93459532
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque VALOISE

Déposée le 15 mars 1993 par S.C.I. de la source HODAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est S.C.I. de la source HODAN, domicilié(e) 5 rue des Sources, 95640 BRIGNANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté CIVILE IMMOBILIERE de la SOURCE HODAN - France.

La marque VALOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOISE est expirée depuis le 15 mars 2003.


S.C.I. de la source HODAN - 5 rue des Sources, 95640 BRIGNANCOURT - France


Sté CIVILE IMMOBILIERE de la SOURCE HODAN - France


Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185497 - Publication au BOPI 1995-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Bières, boissons non alcooliques eaux minérales, boissons gazeuses