Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA DAME DE COEUR
Numéro de dépôt :
1644855
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2001
Présentation de la marque LA DAME DE COEUR
Déposée le 12 février 1991 par S.C.I. CHATEAU LESTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DAME DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA DAME DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DE COEUR est expirée depuis le 12 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30