Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CYGNE BLANC
Numéro de dépôt :
1644854
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2001
Présentation de la marque LE CYGNE BLANC
Déposée le 12 février 1991 par S.C.I. CHATEAU FONREAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CYGNE BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CYGNE BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CYGNE BLANC est expirée depuis le 12 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30