Marque enregistrée - Marque en non vigueur
-DOMAINE DE LA TOUR DES BANS-
Numéro de dépôt :
1667051
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2001
Présentation de la marque -DOMAINE DE LA TOUR DES BANS-
Déposée le 16 mai 1991 par S.C.I. CHATEAU DE PIZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « -DOMAINE DE LA TOUR DES BANS- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque -DOMAINE DE LA TOUR DES BANS- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -DOMAINE DE LA TOUR DES BANS- est expirée depuis le 16 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46