Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CALON - SEGUR
S.C.I. CALON SEGUR (Société Civile Immobilière)

Numéro de dépôt :
99782203
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU CALON - SEGUR

Déposée le 16 mars 1999 par S.C.I. CALON SEGUR (Société Civile Immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CALON - SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est S.C.I. CALON SEGUR (Société Civile Immobilière), domicilié(e) 33180 SAINT-ESTEPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI AVOCAT A LA COUR - France.

La marque CHATEAU CALON - SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CALON - SEGUR est expirée depuis le 16 mars 2009.


S.C.I. CALON SEGUR (Société Civile Immobilière) - 33180 SAINT-ESTEPHE - France


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI AVOCAT A LA COUR - France


Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387311 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Vins d'appelation d'origine contrôlée saint-estephe provenant de l'exploitation exactement dénommée château calon segur Publicité Papeterie, cartes à jouer.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).