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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.C.I.A.R (SOCIETE DE CONCEPTION ET D'INDUSTRIALISATION D'AUTOMATISME ET DE ROBOTIQUE
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STERYLISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERYLISS
S.C.I.A.R (SOCIETE DE CONCEPTION ET D'INDUSTRIALISATION D'AUTOMATISME ET DE ROBOTIQUE) S.A.

Numéro de dépôt :
94539187
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque STERYLISS

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) S.C.I.A.R (SOCIETE DE CONCEPTION ET D'INDUSTRIALISATION D'AUTOMATISME ET DE ROBOTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERYLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.I.A.R (SOCIETE DE CONCEPTION ET D'INDUSTRIALISATION D'AUTOMATISME ET DE ROBOTIQUE domicilié(e) ZI LES VIGNEAUX, 36210 CHABRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 447 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.I.A.R MR DUHANNEAU Jean-François - France.

La marque STERYLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERYLISS est expirée depuis le 5 octobre 2004.


S.C.I.A.R (SOCIETE DE CONCEPTION ET D'INDUSTRIALISATION D'AUTOMATISME ET DE ROBOTIQUE) S.A. - ZI LES VIGNEAUX, 36210 CHABRIS - France - SIREN 381447762


S.C.I.A.R MR DUHANNEAU Jean-François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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