Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS ET TRADITIONS
S.C. GALEC, Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3092908
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2011

Présentation de la marque SAVEURS ET TRADITIONS

Déposée le 2 avril 2001 par la société S.C. GALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS ET TRADITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la société S.C. GALEC domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque SAVEURS ET TRADITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ET TRADITIONS est expirée depuis le 2 avril 2011.

S.C. GALEC a également déposé les autres marques suivantes : FRUCCI , EPSIAL , MARQUE REPERE JAFADEN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES PRODUITS NOS REGIONS ONT DU TALENT , COMPTOIR DU GRAIN , PIC EXPRESS


S.C. GALEC, Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52, rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.