Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.C. GALEC
/
Innov'Art
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innov'Art
S.C. GALEC, Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3052450
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2010

Présentation de la marque Innov'Art

Déposée le 19 septembre 2000 par la société S.C. GALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Innov'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la société S.C. GALEC domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque Innov'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innov'Art est expirée depuis le 19 septembre 2010.

S.C. GALEC a également déposé les autres marques suivantes : FRUCCI , EPSIAL , MARQUE REPERE JAFADEN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES PRODUITS NOS REGIONS ONT DU TALENT , COMPTOIR DU GRAIN , PIC EXPRESS


S.C. GALEC, Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52, rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 2 mars 2004 - Concession de licence n°387884 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Albums photos ; supports pour photographies ; reliures et articles pour reliures ; papier. Cadres, sous-verres pour l'encadrement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.