Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE SNACK
S.C. GALEC, Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3156156
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2012
COTE SNACK de S.C. GALEC

Présentation de la marque COTE SNACK

Déposée le 27 mars 2002 par la société S.C. GALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE SNACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société S.C. GALEC domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, ,92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - 92451 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque COTE SNACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SNACK est expirée depuis le 27 mars 2012.

S.C. GALEC a également déposé les autres marques suivantes : FRUCCI , EPSIAL , MARQUE REPERE JAFADEN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES PRODUITS NOS REGIONS ONT DU TALENT , COMPTOIR DU GRAIN , PIC EXPRESS


S.C. GALEC, Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52, rue Camille Desmoulins, ,92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - 92451 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376253 - Publication au BOPI 2003-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Viande, volaille, poisson, gibier, extrait de viande ; fromage. Croque-monsieur, croque madame ; hot-dog, sandwiches en tout genre, quiche. Restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent (snacks-bars) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.