Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECH 9
S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3136328
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2011
TECH 9 de S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque TECH 9

Déposée le 11 décembre 2001 par la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECH 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque TECH 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECH 9 est expirée depuis le 11 décembre 2011.

S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : VISIOR , EN VOG , EXTRALUB , ESQUISSE , CLARTECH , INNOV ART , EPI D'OR , ONDOYANCE , SILLAGE , ARDENCE


S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 2 mars 2004 - Concession de licence n°387884 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Liquides pour circuits hydrauliques ; liquides de refroidissement ; liquides de frein. Produits d'entretien pour automobiles à savoir nettoyants, shampooings, dégrippants, polish. Lubrifiants. Bougies pour voitures ; bombes anti-crevaison. Batteries pour automobiles. Filtres à air et filtres à huile pour voitures ; lave-glaces ; balais d'essuie-glaces.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.