S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3135814
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
Présentation de la marque SILLAGE
Déposée le 7 décembre 2001 par la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque SILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 642007991
INLEX CONSEIL - France
Inscription le 2 mars 2004 - Concession de licence n°387884 - Publication au BOPI 2004-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Appareils sanitaires, séchoirs de linge électriques. Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; planches à repasser ; séchoirs à lessives.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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