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Marques déposées par la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
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INNOV ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOV ART
S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3135810
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
INNOV ART de S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque INNOV ART

Déposée le 7 décembre 2001 par la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOV ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque INNOV ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV ART est expirée depuis le 7 décembre 2011.

S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : VISIOR , EN VOG , EXTRALUB , ESQUISSE , CLARTECH , EPI D'OR , ONDOYANCE , SILLAGE , ARDENCE , TECH 9


S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 2 mars 2004 - Concession de licence n°387884 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Albums photos ; supports pour photographies ; reliures et articles pour reliures ; papier. Cadres ; sous-verres pour l'encadrement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.