S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3135811
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
Présentation de la marque ESQUISSE
Déposée le 7 décembre 2001 par la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESQUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque ESQUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 642007991
INLEX CONSEIL - France
Inscription le 2 mars 2004 - Concession de licence n°387884 - Publication au BOPI 2004-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Produits de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; surligneurs ; ardoises effaçables ; stylos ; feutres ; porte-plume ; crayons ; crayons d'ardoise ; peinture, pinceaux ; gommes ; cartouches d'encres ; produits de traçage ; règles ; équerres ; rapporteurs ; adhésifs pour la papeterie ; agrafes de bureau ; autocollants pour la papeterie ; buvards ; cahiers ; papier calque ; papier carbone ; carnets ; chemises pour documents ; encres de chine ; classeurs éarticles de bureau ; colle pour la papeterie ; compas de tracé ; liquides correcteurs articles de bureau ; couvertures pour la papeterie ; craie à écrire ; taille-crayon électriques ou non électriques ; porte-crayon ; fournitures pour le dessin ; distributeurs de ruban-adhésif pour la papeterie ; dossiers papeterie ; élastiques de bureau ; enveloppes papeterie ; éphémérides ; feuilles papeterie ; onglets reliure ; perforateurs de bureau ; punaises pointes ; trousses à dessin.
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