Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELANGE ROYAL
S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
92424200
Date de dépôt :
25/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2012

Présentation de la marque MELANGE ROYAL

Déposée le 25 juin 1992 par la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELANGE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2216038) - 92451 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2216038) - 75008 - France.

La marque MELANGE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELANGE ROYAL est expirée depuis le 25 juin 2012.

S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : FEBY , MOLTONI


S.C. GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2216038) - 92451 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2216038) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 9 janvier 2002 - Concession de licence n°338382 - Publication au BOPI 2002-01-09

Renouvellement sans limitation le 25 février 2002 n°2216038 - Publication au BOPI 2002-02-25

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Viande, poisson, produits de la mer surgelés; volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.