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Marques déposées par la société S.C.F DU CHATEAU DES BROUSTERAS
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CHATEAU HAUT-BROUSTERAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-BROUSTERAS
S.C.F DU CHATEAU DES BROUSTERAS

Numéro de dépôt :
98723057
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BROUSTERAS

Déposée le 11 mars 1998 par la société S.C.F DU CHATEAU DES BROUSTERAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-BROUSTERAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la société S.C.F DU CHATEAU DES BROUSTERAS domicilié(e) 2 RUE DE L'ANCIENNE DOUANE, 33340 ST YZANS DE MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 790 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE FERMIERE DU CHATEAU DES BROUSTERAS - France.

La marque CHATEAU HAUT-BROUSTERAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BROUSTERAS est expirée depuis le 11 mars 2008.

S.C.F DU CHATEAU DES BROUSTERAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DES BROUSTERAS , CHATEAU QUEYZANS


S.C.F DU CHATEAU DES BROUSTERAS - 2 RUE DE L'ANCIENNE DOUANE, 33340 ST YZANS DE MEDOC - France - SIREN 350790002


SOCIETE CIVILE FERMIERE DU CHATEAU DES BROUSTERAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifié CHATEAU HAUT-BROUSTERAS.