VIEILLE CHAPELLE
Présentation de la marque VIEILLE CHAPELLE
Déposée le 15 décembre 1995 par la société S.C.F. CHATEAU LAFON ROCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEILLE CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIEILLE CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLE CHAPELLE est expirée depuis le 15 décembre 2005.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04