Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.C EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON
/
LA FONTAINE DE PICHOTOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE DE PICHOTOT
S.C EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON

Numéro de dépôt :
93458794
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2013

Présentation de la marque LA FONTAINE DE PICHOTOT

Déposée le 8 mars 1993 par la société S.C EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FONTAINE DE PICHOTOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.C EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON domicilié(e) IMPASSE DU CLOU,21190 SAINT ROMAIN (dossier no 2238418) - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 111 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.EXPLOITATION DU DOMAINE domicilié(e) HENRI ET GILLES BUISSON, IMPASSE DU CLOU,21190 SAINT ROMAIN (dossier no 2238418) - 21190 - France.

La marque LA FONTAINE DE PICHOTOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FONTAINE DE PICHOTOT est expirée depuis le 8 mars 2013.


S.C EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON - IMPASSE DU CLOU,21190 SAINT ROMAIN (dossier no 2238418) - 21190 - France - SIREN 321111924


S.C.EXPLOITATION DU DOMAINE - HENRI ET GILLES BUISSON, IMPASSE DU CLOU,21190 SAINT ROMAIN (dossier no 2238418) - 21190 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238418 - Publication au BOPI 2003-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Vin