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Marques déposées par la société S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON
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Domaine Henri et Gilles BUISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Henri et Gilles BUISSON
S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON

Numéro de dépôt :
99800911
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque Domaine Henri et Gilles BUISSON

Déposée le 25 juin 1999 par la société S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « Domaine Henri et Gilles BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON domicilié(e) SAINT ROMAIN, 21190 MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 111 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON - France.

La marque Domaine Henri et Gilles BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Henri et Gilles BUISSON est expirée depuis le 25 juin 2009.

S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON a également déposé les autres marques suivantes : " SOUS LE CHÂTEAU "


S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON - SAINT ROMAIN, 21190 MEURSAULT - France - SIREN 321111924


S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

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