Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAYOT
S.C.E. VIGNOBLES AUBERT

Numéro de dépôt :
94527086
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque CHATEAU CAYOT

Déposée le 27 juin 1994 par la société S.C.E. VIGNOBLES AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CAYOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la société S.C.E. VIGNOBLES AUBERT domicilié(e) Labesse, 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 297 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel AUBERT Gérant SCE VIGNOBLES AUBERT - France.

La marque CHATEAU CAYOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAYOT est expirée depuis le 27 juin 2004.


S.C.E. VIGNOBLES AUBERT - Labesse, 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 313297681


Daniel AUBERT Gérant SCE VIGNOBLES AUBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

VIN d'appellation d'origine Controlée de l'exploitation Exacte dénommée: CHATEAU CAYOT