Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLES CHATONNET
S.C.E.V. VIGNOBLES CHATONNET

Numéro de dépôt :
4569070
Date de dépôt :
19/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2029
VIGNOBLES CHATONNET de S.C.E.V. VIGNOBLES CHATONNET

Présentation de la marque VIGNOBLES CHATONNET

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2019 par S.C.E.V. VIGNOBLES CHATONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLES CHATONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est S.C.E.V. VIGNOBLES CHATONNET domicilié(e) Lieu-dit Haut Chaigneau - 33500 - NÉAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque VIGNOBLES CHATONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES CHATONNET arrivera à expiration en date du 19 juillet 2029.

S.C.E.V. VIGNOBLES CHATONNET a également déposé les autres marques suivantes : LA SERGUE , CHATEAU LA CROIX CHAIGNEAU , TOUR SAINT ANDRE , CHATEAU HAUT CHAIGNEAU , ESPRIT DE L'ARCHANGE


S.C.E.V. VIGNOBLES CHATONNET - Lieu-dit Haut Chaigneau - 33500 - NÉAC - France


IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ;

Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool (à l'exception de leur transport) ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; agences d'import-export.