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Marques déposées par S C E V DU DOMAINE SANGOUARD
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DOMAINE DES BRULINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BRULINS
S C E V DU DOMAINE SANGOUARD

Numéro de dépôt :
3241593
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
T.C DE MACON
Date d'expiration :
04/08/2013
DOMAINE DES BRULINS de S C E V DU DOMAINE SANGOUARD

Présentation de la marque DOMAINE DES BRULINS

Déposée le 4 août 2003 par S C E V DU DOMAINE SANGOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (T.C DE MACON), la marque française « DOMAINE DES BRULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est S C E V DU DOMAINE SANGOUARD domicilié(e) Lieu dit Le Bourg,71570 LEYNES - 71570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S C E V DU DOMAINE SANGOUARD domicilié(e) Lieu dit Le Bourg,71570 LEYNES - 71570 - France.

La marque DOMAINE DES BRULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BRULINS est expirée depuis le 4 août 2013.

S C E V DU DOMAINE SANGOUARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CITADELLE


S C E V DU DOMAINE SANGOUARD - Lieu dit Le Bourg,71570 LEYNES - 71570 - France


S C E V DU DOMAINE SANGOUARD - Lieu dit Le Bourg,71570 LEYNES - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée “ DOMAINE DES BRULINS ”.