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Marques déposées par la société S C E V “ DU DOMAINE SANGOUARD
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DOMAINE DE LA CITADELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CITADELLE
S C E V “ DU DOMAINE SANGOUARD ”

Numéro de dépôt :
3241594
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
T.C DE MACON
Date d'expiration :
04/08/2013
DOMAINE DE LA CITADELLE de S C E V “ DU DOMAINE SANGOUARD

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CITADELLE

Déposée le 4 août 2003 par la société S C E V “ DU DOMAINE SANGOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (T.C DE MACON), la marque française « DOMAINE DE LA CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la société S C E V “ DU DOMAINE SANGOUARD domicilié(e) Lieu dit Le Bourg,71570 LEYNES - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 998 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S C E V DU DOMAINE SANGOUARD domicilié(e) Lieu dit Le Bourg,71570 LEYNES - 71570 - France.

La marque DOMAINE DE LA CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CITADELLE est expirée depuis le 4 août 2013.

S C E V “ DU DOMAINE SANGOUARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BRULINS


S C E V “ DU DOMAINE SANGOUARD ” - Lieu dit Le Bourg,71570 LEYNES - 71570 - France - SIREN 333998805


S C E V DU DOMAINE SANGOUARD - Lieu dit Le Bourg,71570 LEYNES - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée “ DOMAINE DE LA CITADELLE ”