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Marques déposées par la société S.C.E.V. DU CHATEAU DES BAUMELLES (SOCIETE CIVILE
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CLOS DES BAUMELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES BAUMELLES
S.C.E.V. DU CHATEAU DES BAUMELLES (SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
3225659
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2013
CLOS DES BAUMELLES de S.C.E.V. DU CHATEAU DES BAUMELLES (SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque CLOS DES BAUMELLES

Déposée le 25 avril 2003 par la société S.C.E.V. DU CHATEAU DES BAUMELLES (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DES BAUMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société S.C.E.V. DU CHATEAU DES BAUMELLES (SOCIETE CIVILE domicilié(e) VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 612 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.V. DU CHATEAU DES BAUMELLES domicilié(e) VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France.

La marque CLOS DES BAUMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES BAUMELLES est expirée depuis le 25 avril 2013.


S.C.E.V. DU CHATEAU DES BAUMELLES (SOCIETE CIVILE) - VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France - SIREN 341612760


S.C.E.V. DU CHATEAU DES BAUMELLES - VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Vins d'appellation d'origine.