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Marques déposées par S.C.E.V. Domaine Saint Saturnin de Vergy
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DOMAINE-SAINT-SATURNIN-DE-VERGY
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

DOMAINE-SAINT-SATURNIN-DE-VERGY
S.C.E.V. Domaine Saint Saturnin de Vergy

Numéro de dépôt :
1613864
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
06/02/2010
DOMAINE-SAINT-SATURNIN-DE-VERGY de S.C.E.V. Domaine Saint Saturnin de Vergy

Présentation de la marque DOMAINE-SAINT-SATURNIN-DE-VERGY

Déposée le 6 février 1990 par S.C.E.V. Domaine Saint Saturnin de Vergy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « DOMAINE-SAINT-SATURNIN-DE-VERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.E.V. Domaine Saint Saturnin de Vergy, domicilié(e) BEVY, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

La marque DOMAINE-SAINT-SATURNIN-DE-VERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE-SAINT-SATURNIN-DE-VERGY est expirée depuis le 6 février 2010.


S.C.E.V. Domaine Saint Saturnin de Vergy - BEVY, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Demande de renouvellement le 17 janvier 2002 n°2214117 - Publication au BOPI 2002-01-17

Vin exclusivement de pays ou d'appelation d'origine eau-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que les vins et les eaux-de-vie