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Marques déposées par la société S.C.E.V. DOMAINE GENOT-BOULANGER
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CHATEAU GENOT-BOULANGER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU GENOT-BOULANGER
S.C.E.V. DOMAINE GENOT-BOULANGER, Société civile d'exploitation viticole

Numéro de dépôt :
1387382
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2026

Présentation de la marque CHATEAU GENOT-BOULANGER

Déposée le 16 mai 1986 par la société S.C.E.V. DOMAINE GENOT-BOULANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU GENOT-BOULANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.C.E.V. DOMAINE GENOT-BOULANGER domicilié(e) 25 rue de citeaux - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 120 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAvollée Guillaume domicilié(e) 25 RUE de citeaux - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque CHATEAU GENOT-BOULANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU GENOT-BOULANGER arrivera à expiration en date du 16 mai 2026.


S.C.E.V. DOMAINE GENOT-BOULANGER, Société civile d'exploitation viticole - 25 rue de citeaux - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 418120713


M. LAvollée Guillaume - 25 RUE de citeaux - 21190 - MEURSAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Renouvellement sans limitation n°2068504 - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 9 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°202150 - Publication au BOPI 1996-05-09

Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263815 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 9 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°202151 - Publication au BOPI 1996-05-09

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302305 - Publication au BOPI 2005-12-06

Inscription le 8 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°676784 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2016 n°2620066 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-06-03

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GENOT - BOULANGER