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Marques déposées par la société S.C.E.V. CHATEAU LARTEAU
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CHATEAU LAPIN IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LAPIN IMPERIAL
S.C.E.V. CHATEAU LARTEAU, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4360069
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2027
CHATEAU LAPIN IMPERIAL de S.C.E.V. CHATEAU LARTEAU

Présentation de la marque CHATEAU LAPIN IMPERIAL

Déposée le 9 mai 2017 par la société S.C.E.V. CHATEAU LARTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LAPIN IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la société S.C.E.V. CHATEAU LARTEAU domicilié(e) Château Larteau - 33500 - ARVEYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 190 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque CHATEAU LAPIN IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LAPIN IMPERIAL arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

S.C.E.V. CHATEAU LARTEAU a également déposé les autres marques suivantes : LAPIN IMPERIAL , Chateau Lapin Imperial


S.C.E.V. CHATEAU LARTEAU, Société civile d'exploitation agricole - Château Larteau - 33500 - ARVEYRES - France - SIREN 408190841


DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709154 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.