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Marques déposées par la société S.C.E.V. Château Génot-Boulanger
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DOMAINE DES MARIAUDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MARIAUDES
S.C.E.V. Château Génot-Boulanger

Numéro de dépôt :
3157718
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/04/2012
DOMAINE DES MARIAUDES de S.C.E.V. Château Génot-Boulanger

Présentation de la marque DOMAINE DES MARIAUDES

Déposée le 5 avril 2002 par la société S.C.E.V. Château Génot-Boulanger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DES MARIAUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la société S.C.E.V. Château Génot-Boulanger domicilié(e) ayant son siège social au 25, rue de Cîteau à,21190 Meursault - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 120 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) BP 4127,31030 Toulouse Cedex 04 - 31030 - France.

La marque DOMAINE DES MARIAUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MARIAUDES est expirée depuis le 5 avril 2012.


S.C.E.V. Château Génot-Boulanger - ayant son siège social au 25, rue de Cîteau à,21190 Meursault - 21190 - France - SIREN 418120713


Cabinet Morelle & Bardou - BP 4127,31030 Toulouse Cedex 04 - 31030 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Vins d'Appellation d'Origine Controlée