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Marques déposées par la société S.C.E.V. Château GENOT-BOULANGER société civile d'exploitation viticole ayant son siège social
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Henry DELABY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Henry DELABY
S.C.E.V. Château GENOT-BOULANGER société civile d'exploitation viticole ayant son siège social

Numéro de dépôt :
3344731
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/03/2015
Henry DELABY de S.C.E.V. Château GENOT-BOULANGER société civile d\'exploitation viticole ayant son siège social

Présentation de la marque Henry DELABY

Déposée le 4 mars 2005 par la société S.C.E.V. Château GENOT-BOULANGER société civile d'exploitation viticole ayant son siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Henry DELABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la société S.C.E.V. Château GENOT-BOULANGER société civile d'exploitation viticole ayant son siège social domicilié(e) 25 Rue de Cîteaux à,21190 MEURSAULT - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 120 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France.

La marque Henry DELABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Henry DELABY est expirée depuis le 4 mars 2015.


S.C.E.V. Château GENOT-BOULANGER société civile d'exploitation viticole ayant son siège social - 25 Rue de Cîteaux à,21190 MEURSAULT - 21190 - France - SIREN 418120713


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée.