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Marques déposées par S.C.E.V. ANGER Jean-Claude
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LES HAUTS-BOURNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS-BOURNAIS
S.C.E.V. ANGER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
94513204
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque LES HAUTS-BOURNAIS

Déposée le 23 mars 1994 par S.C.E.V. ANGER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « LES HAUTS-BOURNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est S.C.E.V. ANGER Jean-Claude, domicilié(e) Rue des Martyrs, 49730 TURQUANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANGER Jean-Claude - France.

La marque LES HAUTS-BOURNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS-BOURNAIS est expirée depuis le 23 mars 2004.


S.C.E.V. ANGER Jean-Claude - Rue des Martyrs, 49730 TURQUANT - France


Monsieur ANGER Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "LES HAUTS-BOURNAIS"