Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA SERRE
S.C.E. L. D'ARFEUILLE, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
95555528
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2025

Présentation de la marque CHATEAU LA SERRE

Déposée le 24 janvier 1995 par la société S.C.E. L. D'ARFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA SERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société S.C.E. L. D'ARFEUILLE domicilié(e) Château La Serre - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 323 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque CHATEAU LA SERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA SERRE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2025.


S.C.E. L. D'ARFEUILLE, Société Civile d'Exploitation Agricole - Château La Serre - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 431323211


SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 30 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°410035 - Publication au BOPI 2004-12-30

Inscription le 30 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°410036 - Publication au BOPI 2004-12-30

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2004 n°2278331 - Publication au BOPI 2004-12-30

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2565762 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LA SERRE"