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Marques déposées par la société S.C.E. Gilbert BESSOU
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Château Le PEYRAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château Le PEYRAT
S.C.E. Gilbert BESSOU

Numéro de dépôt :
1460989
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque Château Le PEYRAT

Déposée le 15 avril 1988 par la société S.C.E. Gilbert BESSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Le PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.C.E. Gilbert BESSOU domicilié(e) Château Pailhas, 33790 MASSUGAS (dossier no 2113463) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 604 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E. Gilbert BESSOU domicilié(e) (dossier no 2113463) - France.

La marque Château Le PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Le PEYRAT est expirée depuis le 15 avril 2008.


S.C.E. Gilbert BESSOU - Château Pailhas, 33790 MASSUGAS (dossier no 2113463) - France - SIREN 343604112


S.C.E. Gilbert BESSOU - (dossier no 2113463) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1998 n°2113463 - Publication au BOPI 1998-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

VINS d'appellation d'origine controlée Bordeaux, Provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château Le PEYRAT.