Déposée le 25 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.E.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.E.E domicilié(e) 13 RUE JEAN ZAY-, BP 169, PARC D'AFFAIRES LYDER,69802 SAINT-PRIEST CEDEX - 69802 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 009 483 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.E M. PATRICK BORTOLINO domicilié(e) 13 RUE JEAN ZAY , BP 169 , PARC D'AFFAIRES LYDER,69802 SAINT-PRIEST CEDEX - 69802 - France.
La marque SCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170693.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEE est expirée depuis le 25 juin 2012.
S.C.E.E - SARL - 13 RUE JEAN ZAY-, BP 169, PARC D'AFFAIRES LYDER,69802 SAINT-PRIEST CEDEX - 69802 - France - SIREN 403009483
S.C.E.E M. PATRICK BORTOLINO - 13 RUE JEAN ZAY , BP 169 , PARC D'AFFAIRES LYDER,69802 SAINT-PRIEST CEDEX - 69802 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disque acoustique ; matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; installations de production, d'alimentation et de distribution électrique ; tableaux de commande, de connexion et de distribution électrique. Entretien et conduites ; pour la distribution de l'énergie électrique, constructions, réparations et entretien des services d'installations de tous matériels sur des sites tertiaires et industriels ; réparations, entretiens de tous appareils de contrôle technique, de tous matériels informatiques et électroniques ; réparations, entretiens et maintenance de services d'installations d'appareils, d'équipements, de systèmes à courants faibles et de réseaux (notamment de réseaux de communication sur cuivre, fibre active, câble coaxial ou par radio transmission) pour la téléphonie, l'informatique, le multimédia, la télévision, le contrôle d'accès, la sécurité, la vidéo surveillance, la gestion technique des sites et des bâtiments. Etudes techniques pour effectuer des travaux d'électricité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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