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Marques déposées par la société S.C.E DU DOMAINE DEMANGEOT SOCIETE CIVILE
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DOMAINE DEMANGEOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DEMANGEOT
S.C.E DU DOMAINE DEMANGEOT SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3465347
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
DOMAINE DEMANGEOT de S.C.E DU DOMAINE DEMANGEOT SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque DOMAINE DEMANGEOT

Déposée le 23 novembre 2006 par la société S.C.E DU DOMAINE DEMANGEOT SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DEMANGEOT »

Le déposant est la société S.C.E DU DOMAINE DEMANGEOT SOCIETE CIVILE domicilié(e) 20 Rue de Santenay,21340 CHANGE - 21340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 521 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E DU DOMAINE DEMANGEOT domicilié(e) 20 Rue de Santenay,21340 CHANGE - 21340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DEMANGEOT est expirée depuis le 23 novembre 2016.


S.C.E DU DOMAINE DEMANGEOT SOCIETE CIVILE - 20 Rue de Santenay,21340 CHANGE - 21340 - France - SIREN 332521954


S.C.E DU DOMAINE DEMANGEOT - 20 Rue de Santenay,21340 CHANGE - 21340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.