Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BUISSON-MILON
S.C.E. du Château LA FLEUR MILON

Numéro de dépôt :
1563688
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque CHATEAU BUISSON-MILON

Déposée le 5 décembre 1989 par S.C.E. du Château LA FLEUR MILON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BUISSON-MILON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.E. du Château LA FLEUR MILON, domicilié(e) Le Pouyalet, 33250 PAUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CHATEAU BUISSON-MILON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BUISSON-MILON est expirée depuis le 5 décembre 1999.


S.C.E. du Château LA FLEUR MILON - Le Pouyalet, 33250 PAUILLAC - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BUISSON-MILON