Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PL CHATEAU DES MAILLES
S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES
LARRIEU Daniel

Numéro de dépôt :
1734701
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2010
PL CHATEAU DES MAILLES de S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES

Présentation de la marque PL CHATEAU DES MAILLES

Déposée le 24 avril 1990 par S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES et LARRIEU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PL CHATEAU DES MAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES, domicilié(e) 33410 St CROIX DU MONT (dossier no 2169524) - France et LARRIEU Daniel, domicilié(e) Les Mailles, 33410 St CROIX DU MONT (dossier no 2169524) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCE DU CHATEAU DES MAILLES domicilié(e) (dossier no 2169524) - France.

La marque PL CHATEAU DES MAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PL CHATEAU DES MAILLES est expirée depuis le 24 avril 2010.

S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU HAUT MAYNE


S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES - 33410 St CROIX DU MONT (dossier no 2169524) - France

LARRIEU Daniel - Les Mailles, 33410 St CROIX DU MONT (dossier no 2169524) - France - SIREN 3


SCE DU CHATEAU DES MAILLES - (dossier no 2169524) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169524 - Publication au BOPI 2000-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

VINS d'appellation d'origine controlé provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU DES MAILLES