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Marques déposées par S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES
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DOMAINE DU HAUT MAYNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT MAYNE
S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES
LARRIEU Daniel

Numéro de dépôt :
1734700
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT MAYNE

Déposée le 24 avril 1990 par S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES et LARRIEU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU HAUT MAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES, domicilié(e) 33410 St CROIX DU MONT (dossier no 2169523) - France et LARRIEU Daniel, domicilié(e) Les Mailles, 33410 St CROIX DU MONT (dossier no 2169523) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCE DU CHATEAU DES MAILLES domicilié(e) (dossier no 2169523) - France.

La marque DOMAINE DU HAUT MAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU HAUT MAYNE est expirée depuis le 24 avril 2010.

S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES a également déposé les autres marques suivantes : PL CHATEAU DES MAILLES


S.C.E. DU CHATEAU DES MAILLES - 33410 St CROIX DU MONT (dossier no 2169523) - France

LARRIEU Daniel - Les Mailles, 33410 St CROIX DU MONT (dossier no 2169523) - France - SIREN 3


SCE DU CHATEAU DES MAILLES - (dossier no 2169523) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169523 - Publication au BOPI 2000-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

VINS d'appelation d'origine controlé provenant de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE DU HAUT MAYNE