Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU MOULIN
S.C.E. DU CHÂTEAU DE ROQUEFORT

Numéro de dépôt :
1433474
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/1997

Présentation de la marque CHATEAU DU MOULIN

Déposée le 27 octobre 1987 par S.C.E. DU CHÂTEAU DE ROQUEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.E. DU CHÂTEAU DE ROQUEFORT, domicilié(e) Chateau de Roquefort, LUGASSON, 33119 FRONTENAC. - France.

La marque CHATEAU DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU MOULIN est expirée depuis le 27 octobre 1997.

S.C.E. DU CHÂTEAU DE ROQUEFORT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROQUEFORT , Château CANON ROQUEFORT , Château ROQUEFORT de GRESIGNAC , Château TERTRE ROQUEFORT


S.C.E. DU CHÂTEAU DE ROQUEFORT - Chateau de Roquefort, LUGASSON, 33119 FRONTENAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

"Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château DU MOULIN.