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Marques déposées par la société S.C.E. CHATEAU DU BREUIL
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ORANTIUM CHATEAU DU BREUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANTIUM CHATEAU DU BREUIL
S.C.E. CHATEAU DU BREUIL

Numéro de dépôt :
3105800
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2011
ORANTIUM CHATEAU DU BREUIL de S.C.E. CHATEAU DU BREUIL

Présentation de la marque ORANTIUM CHATEAU DU BREUIL

Déposée le 6 juin 2001 par la société S.C.E. CHATEAU DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANTIUM CHATEAU DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société S.C.E. CHATEAU DU BREUIL domicilié(e) Le Breuil, 49750 BEAULIEU SUR LAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 380 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MORGAT - France.

La marque ORANTIUM CHATEAU DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANTIUM CHATEAU DU BREUIL est expirée depuis le 6 juin 2011.


S.C.E. CHATEAU DU BREUIL - Le Breuil, 49750 BEAULIEU SUR LAYON - France - SIREN 319380432


Mme MORGAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "coteaux du layon".