Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AMERICAN LEADER
S.C.E. BUREAU COUECOU - S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
97658507
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AMERICAN LEADER
Déposée le 9 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.E. BUREAU COUECOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMERICAN LEADER »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.E. BUREAU COUECOU domicilié(e) Rue Aranoa - RN 10, 64200 BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 589 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUECOU DANIEL SCE COUECOU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.C.E. BUREAU COUECOU - S.A.R.L. - Rue Aranoa - RN 10, 64200 BIARRITZ - France - SIREN 325589372
COUECOU DANIEL SCE COUECOU - France
Inscription le 17 novembre 1998 - Rejet total n°266984 - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1998-11-17
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisse comestible. Café, thé, cacao, patisserie, glaces comestibles, confiseries, miel, sirop de mélasse, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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