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Marques déposées par S C E A VIGNOBLES ARNAUD ET MARCUZZI
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DOMAINE DE LA FONTANILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FONTANILLE
S C E A VIGNOBLES ARNAUD ET MARCUZZI

Numéro de dépôt :
1611343
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FONTANILLE

Déposée le 19 mars 1990 par S C E A VIGNOBLES ARNAUD ET MARCUZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA FONTANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S C E A VIGNOBLES ARNAUD ET MARCUZZI, domicilié(e) LE Vic, 33410 CARDAN - France.

La marque DOMAINE DE LA FONTANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FONTANILLE est expirée depuis le 19 mars 2000.

S C E A VIGNOBLES ARNAUD ET MARCUZZI a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VIC , CHATEAU DU PAYRE


S C E A VIGNOBLES ARNAUD ET MARCUZZI - LE Vic, 33410 CARDAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Vins d'appellation d'origine provenant exactement de l'exploitation dénommée DOMAINE DE LA FONTANILLE