Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S-C-E-A- Domaine du Cosse
/
Château Du Cosse
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château Du Cosse
S-C-E-A- Domaine du Cosse

Numéro de dépôt :
3218682
Date de dépôt :
03/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Château Du Cosse de S-C-E-A- Domaine du Cosse

Présentation de la marque Château Du Cosse

Déposée le 3 avril 2003 par la société S-C-E-A- Domaine du Cosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Château Du Cosse »

Le déposant est la société S-C-E-A- Domaine du Cosse domicilié(e) 33410 Mourens - 33410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 711 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S-C-E-A Domaine du Cosse domicilié(e) 33410 Mourens - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


S-C-E-A- Domaine du Cosse - 33410 Mourens - 33410 - France - SIREN 421711037


S-C-E-A Domaine du Cosse - 33410 Mourens - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407278 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Vin d'AOC provenant l'exploitation exactement dénominés Château Du Cosse.