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Marques déposées par S. C. E. A. CHATEAU LE THIBAUT
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CHATEAU LE BAS THIBAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BAS THIBAUT
S. C. E. A. CHATEAU LE THIBAUT

Numéro de dépôt :
92436471
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
25/09/2002

Présentation de la marque CHATEAU LE BAS THIBAUT

Déposée le 25 septembre 1992 par S. C. E. A. CHATEAU LE THIBAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE BAS THIBAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est S. C. E. A. CHATEAU LE THIBAUT, domicilié(e) LES THIBAUTS, 24240 MONBAZILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. C. E. A. CHATEAU LE THIBAUT - France.

La marque CHATEAU LE BAS THIBAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE BAS THIBAUT est expirée depuis le 25 septembre 2002.

S. C. E. A. CHATEAU LE THIBAUT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE THIBAUT


S. C. E. A. CHATEAU LE THIBAUT - LES THIBAUTS, 24240 MONBAZILLAC - France


S. C. E. A. CHATEAU LE THIBAUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Vins A. O. C. rouge et blanc provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LE BAS THIBAUT "