Domaine de Val Frais Chateauneuf-du-Pape
Présentation de la marque Domaine de Val Frais Chateauneuf-du-Pape
Déposée le 12 août 2002 par la société S C E A ANDRE VAQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Domaine de Val Frais Chateauneuf-du-Pape »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S C E A ANDRE VAQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368226 - Publication au BOPI 2003-04-09
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38