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Marques déposées par la société S C Domaine des Bormettes
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DOMAINE DES BORMETTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BORMETTES
S C Domaine des Bormettes, Société Civile

Numéro de dépôt :
3645284
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019
DOMAINE DES BORMETTES de S C Domaine des Bormettes

Présentation de la marque DOMAINE DES BORMETTES

Déposée le 21 avril 2009 par la société S C Domaine des Bormettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES BORMETTES »

Le déposant est la société S C Domaine des Bormettes domicilié(e) 0 rte de Cabasson - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 092 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S C Domaine des Bormettes domicilié(e) 0 rte de Cabasson - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BORMETTES est expirée depuis le 21 avril 2019.

S C Domaine des Bormettes a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANILE DES SARDANELLES , CHATEAU DES BORMETTES


S C Domaine des Bormettes, Société Civile - 0 rte de Cabasson - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 783092943


S C Domaine des Bormettes - 0 rte de Cabasson - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays.