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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.D
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SEMAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAC
S.C.D., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3168596
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012
SEMAC de S.C.D

Présentation de la marque SEMAC

Déposée le 11 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.D domicilié(e) 181, Avenue des Trois-Provinces,49300 CHOLET - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 514 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SEMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAC est expirée depuis le 11 juin 2012.

S.C.D a également déposé les autres marques suivantes : D'UN OTRE COTE , NATURASE , LE SULLY


S.C.D., société par actions simplifiée - 181, Avenue des Trois-Provinces,49300 CHOLET - 49300 - France - SIREN 333514438


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Substances alimentaires pour animaux, produits alimentaires pour l'élevage, composés minéraux pour animaux.